Le présent site Internet et son portail sont édités et gérés par la société SYSTRA SA Société Anonyme à conseil de surveillance et directoire, Société par actions simplifiée au capital social de 33 302 018 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 387 949 530 et dont le siège social est situé 72-76, rue Henry Farman – 75015 Paris.

TVA intracommunautaire : FR19 387 949 530

Directeur de la publication :
M. Pierre VERZAT, Président du Directoire
Téléphone : +33 (0) 1 40 16 61 00

Hébergeur :
DATA CAMPUS
Technopole du Futuroscope
86360 Chasseneuil
Téléphone : +33 (0) 6 83 86 50 91

Concepteur / Développement :
Whodunit agence WordPress
38 rue Dunois
75013 Paris
Téléphone : +33 (0) 1 75 50 55 40

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION du site

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. SYSTRA se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Dans l’hypothèse où vous accéderiez au site du groupe SYSTRA à partir d’un autre État que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

CONTENU DU site

Le portail de SYSTRA, qui en est sa propriété, est un site donnant accès à d’autres sites ou sociétés du groupe SYSTRA, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.

Les informations fournies sur le portail du groupe SYSTRA le sont à titre purement informatif et indicatif. SYSTRA ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site, y compris de l’ensemble des hyperliens ou tout autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée. SYSTRA ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Plus généralement, leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de SYSTRA de quelque manière que ce soit.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. SYSTRA ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter notamment de l’accès ou de l’utilisation du site du groupe SYSTRA, y compris l’inaccessibilité temporaire ou définitive, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

Chaque utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et en particulier reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques. En particulier, la responsabilité de SYSTRA ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit en cas d’impossibilité d’accès au portail, de saturation du réseau Internet, de dysfonctionnement, de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication, ou de tout autre évènement impactant ou résultant de l’utilisation du site. Il en sera de même pour toutes autres raisons extérieures à SYSTRA.

SYSTRA se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du présent site.

SYSTRA peut également être amené à interrompre le site pour des raisons de maintenance. Cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil du site ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de SYSTRA et n’ouvre droit à aucune indemnité.

Les informations diffusées sur le site ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’investissement, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières de la société SYSTRA, de ses filiales ou du groupe auquel elle appartient. Elles n’ont donc pas fait l’objet de contrôle des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d’appel public à l’épargne.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES personnelles / DÉLÉGUE À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO) / TÉMOINS DE CONNEXION (COOKIES)

Informations sur les Cookies :

Un cookie est un petit fichier texte, souvent crypté, stocké dans le navigateur Internet. Lors de la visite d’un site Internet, ce dernier envoie des informations au navigateur qui crée alors un fichier texte sur le terminal de réception (PC, téléphone, tablette, ou tout autre appareil), et qui contient des informations de visite sur ledit site. Les cookies sont nécessaires pour faciliter la navigation et la rendre plus conviviale, et ils n’endommagent pas l’ordinateur.

Les cookies utilisés par www.systra.com permettent d’améliorer l’expérience de l’utilisateur et de fournir des statistiques de visite anonymisées afin de mieux comprendre l’intérêt du visiteur pour notre contenu.

Plusieurs types de cookies peuvent être installés :
(i) Les cookies techniques de navigation : les cookies techniques sont ceux utilisés tout au long de la navigation qui sont soit strictement nécessaires à la fourniture du site, soit permettant de faciliter et d’exécuter certaines fonctions sur le site. Un cookie technique permet par exemple d’enregistrer le type et la version de votre navigateur, les dates et heures de visite, les identifiants de connexion.
(ii) Les cookies de mesure d’audience : les cookies de mesure d’audience permettent d’établir des statistiques de fréquentation, évaluer l’ergonomie du site mais également de détecter des problèmes de navigation dans le site ou encore d’organiser certains contenus.
Pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du site, il est préférable que l’utilisateur accepte tous les cookies. Toutefois, l’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en paramétrant directement son navigateur Interne.

Paramétrage des différents navigateurs ;
1/ Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer :
Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres.
Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
Cliquez sur l’en-tête de colonne Nom pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie » (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie). Sélectionnez-le ou les cookies comprenant le nom « systra » et supprimez-les.
Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.
2/ Si vous utilisez le navigateur Firefox :
Allez dans le menu Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options.
Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée et sécurité » et cliquez sur « Gérer les données ».
Repérez les fichiers qui contiennent le nom « systra » Sélectionnez-les et supprimez-les.
3/ Si vous utilisez le navigateur Safari :
Dans votre navigateur, choisissez le menu Édition > Préférences.
Cliquez sur Sécurité.
Cliquez sur Afficher les cookies.
Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom « systra » et cliquez sur Effacer ou sur Tout effacer.
Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur Terminé.
4/ Si vous utilisez le navigateur Google Chrome :
Cliquez sur l’icône du menu Outils.
Sélectionnez Options.
Cliquez sur l’onglet Options avancées et accédez à la section « Confidentialité ».

Informations sur la protection des données personnelles :
Rendez-vous sur la page dédiée à la politique de traitement des données personnelles.

LIENS

Tout lien ou framing du portail est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés.

Par ailleurs, les liens mis en place sur le site du groupe SYSTRA en direction de sites Internet externes ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse.

Toutefois, SYSTRA n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, SYSTRA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail du groupe SYSTRA sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de SYSTRA. Les demandes doivent être adressées au directeur du portail du groupe SYSTRA.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et / ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de SYSTRA.

Sauf mention contraire, les droits de propriétés intellectuelles sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site (marques, logos, dessins, illustrations, photographies, images, textes, commentaires, séquences animées sonores ou non, etc…), et autres documentations affichées ou citées sont la propriété exclusive de la société SYSTRA, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. Plus généralement, toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie du contenu du site sur un autre support, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de SYSTRA ou des sociétés du groupe SYSTRA concernées, est strictement interdite. En particulier, aucune exploitation commerciale même partielle des données présentées sur le portail ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de SYSTRA.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site du groupe SYSTRA, sont la propriété de SYSTRA ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site du groupe SYSTRA sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la propriété intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, SYSTRA interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

SYSTRA se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.

Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de SYSTRA, en écrivant à l’adresse indiquée dans le § « Informations légales » ou en envoyant un courriel au webmestre : communication@systra.com.

DROIT APPLICABLE

Le droit applicable au site du groupe SYSTRA est le droit français. La majorité des contenus et services en ligne sur le site du groupe SYSTRA sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.

En cas de litige sur l’interprétation et/ou l’exécution des conditions générales d’utilisation, les parties s’engagent à se concerter pour tenter de trouver une solution amiable. À défaut, les juridictions de Paris sont seules compétentes pour statuer sur tout litige concernant les conditions générales d’utilisation.

ASSISTANCE ET CONTACTS

Pour tout besoin d’assistance technique (soucis d’accès, d’affichage, etc.), chaque utilisateur peut envoyer un mail via le formulaire de contact du site, ou s’adresser à :

SYSTRA
72-76, Rue Henry Farman – 75015 Paris – France

Tél : +33 (0)1 40 16 61 00